Le radon est un gaz radioactif naturel inodore, incolore et inerte chimiquement. Il provient de l’uranium présent dans les roches de la croute terrestre. L’uranium étant présent en plus grande quantité dans les roches granitiques et leurs dérivées, le radon exhale en plus grande quantité dans les territoires granitiques (Bretagne, Vosges, Limousin…).
Qu’est-ce que le radon ?
Le radon est un gaz radioactif naturel inodore, incolore et inerte chimiquement. Il provient de l’uranium présent dans les roches de la croute terrestre. L’uranium étant présent en plus grande quantité dans les roches granitiques et leurs dérivées, le radon exhale en plus grande quantité dans les territoires granitiques (Bretagne, Vosges, Limousin…).
Une fois que le gaz radon a pu sortir des roches, il est présent partout : dans l’air, le sol, l’eau à des niveaux très variables d’un milieu à l’autre en fonction de nombreux facteurs : pression, température, porosité, ventilation…
Dans l’air extérieur, le radon se dilue rapidement et son niveau moyen reste généralement très faible. En revanche, dans l’air intérieur, notamment dans les bâtiments, il va s’accumuler pour atteindre des niveaux plus élevées, notamment dans les étages inférieurs puisqu’il provient principalement du sol.
Le niveau de radon se mesure en becquerel par mètre cube d’air (Bq/m³) et son niveau moyen dans l’habitat français est inférieur à 100 Bq/m³. Son niveau dans les bâtiments dépend de trois principaux facteurs :
- la teneur en radon dans le sol sous-jacent pouvant en sortir (exhalation),
- la qualité de la construction notamment son étanchéité vis-à-vis du sol et son système de ventilation,
- les conditions d’occupation et d’exploitation (chauffage, aération…).
Télécharger la fiche d'information sur le risque radon
Quel est le risque pour la santé ?
Le radon est classé comme cancérigène certain pour le poumon depuis 1987 (Centre international de recherche sur le cancer de l’OMS). En effet, le radon crée, en se désintégrant, des descendants solides radioactifs (polonium, bismuth, plomb) qui peuvent, une fois inhalés, causer des dommages aux cellules pulmonaires.
À long terme, l’inhalation du radon conduit à augmenter le risque de développer un cancer du poumon.
En France, le radon est la seconde cause de cancer du poumon, derrière le tabagisme, et on estime qu’environ 3000 décès par an lui sont imputables. L'exposition à la fois au radon et au tabac augmente de façon majeure le risque de développer un cancer du poumon.
Comment connaître le potentiel radon de sa commune ?
La cartographie des zones à potentiel radon des sols a été établie par l’IRSN (Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire). Elle est à l’échelle communale afin de connaître le potentiel radon de sa commune. La capacité du sol de sa commune à émettre du radon est le premier des trois principaux facteurs qui permettent d’appréhender le risque radon dans un bâtiment.
Ce zonage du territoire prend en compte la richesse en uranium et radium présents dans les roches du sous-sol, la porosité du sol ainsi que plusieurs facteurs géologiques particuliers pouvant favoriser la remontée du radon vers la surface comme les failles, les cavités souterraines, les zones minières…
Ce zonage a conduit à classer les communes en 3 catégories :
- Catégorie 1 : Les communes à potentiel radon de catégorie 1 sont celles localisées sur les formations géologiques présentant les teneurs en uranium les plus faibles. Sur ces formations, une majorité de bâtiments présente un niveau de radon faible.
- Catégorie 2 : Les communes à potentiel radon de catégorie 2 sont celles localisées sur des formations géologiques présentant des teneurs en uranium faibles mais sur lesquelles des facteurs géologiques particuliers (failles, karsts, mines…) peuvent faciliter le transfert du radon vers les bâtiments. Ces conditions géologiques particulières peuvent localement faciliter le transport du radon depuis la roche jusqu'à la surface du sol. Certains bâtiments peuvent, par conséquent, présenter un niveau de radon élevé.
- Catégorie 3 : Les communes à potentiel radon de catégorie 3 sont celles qui, sur au moins une partie de leur superficie, présentent des formations géologiques dont les teneurs en uranium sont estimées plus élevées. Sur ces formations plus riches en uranium, la proportion des bâtiments présentant un niveau de radon élevé est plus importante que sur le reste du territoire.
Pour identifier le potentiel radon de votre commune, vous pouvez consulter l'arrêté du 27 juin 2018 ou la cartographie interactive en ligne sur le site de l’IRSN.
Attention, le rattachement à l’une de ces trois catégories ne permet pas de connaître la concentration dans un bâtiment et donc son exposition réelle au radon qui dépend aussi des caractéristiques du bâtiment et du mode de vie de ses occupants. Un diagnostic prenant en compte les trois principaux facteurs peut donner une évaluation de l’ordre de grandeur de l’exposition mais seul un mesurage (cf. partie suivante sur la prévention et la réduction de la vulnérabilité face au risque radon) peut permettre de connaître le niveau réel de radon.
Qu’impose la réglementation ?
Les obligations concernant le radon sont issues de dispositions du code de l’environnement, du code de la santé publique, du code du travail en fonction du type d’occupation et d’arrêtés d’application.
- Réglementation en vigueur dans le cadre du code de l’environnement
- Réglementation en vigueur dans le cadre du code de la santé publique
- Réglementation en vigueur dans le cadre du code du travail
Réglementation pour les habitations (code de l’environnement)
Obligation d’information sur le risque au public résidant en zones de catégorie 2 ou 3 (article R. 125-10 et suivants du code de l’environnement) :
Dans les zones à potentiel radon de catégorie 2 ou 3, le risque radon est consigné :
- dans un dossier départemental sur les risques majeurs disponible à la préfecture et à la mairie,
- dans un document d'information communal sur les risques majeurs consultable en mairie.
Obligation d’information de l’existence d’un risque radon pour les acquéreurs et les locataires d’un bien immobilier situé dans une des zones à potentiel radon significatif, de catégorie 3 (article L. 125-5 du code de l’environnement) :
L’article L. 125-5 du code de l’environnement indique que « les acquéreurs ou locataires de biens immobiliers situés […] dans des zones à potentiel radon définies par voie réglementaire […], sont informés par le vendeur ou le bailleur de l'existence de ces risques. A cet effet, un état des risques est établi. » En conséquence, en application de l’article R. 125-23 du code de l’environnement, les vendeurs et bailleurs de biens immobiliers situés dans des communes situées dans une des zones à potentiel radon significatif, de catégorie 3, ont l’obligation de délivrer cette information à leurs acquéreurs ou locataires.
Valeurs-guides pour l'air intérieur (article R. 221-29 du code de l’environnement) :
L’article R. 221-29 du code de l’environnement précise que :
« I. Les valeurs-guides pour l'air intérieur et le niveau de référence pour le radon sont définis, en application de l'article L. 221-7, par les tableaux annexés au présent article.
II. Au sens du présent titre, on entend par :
1° Valeur-guide pour l'air intérieur, un niveau de concentration de polluants dans l'air intérieur fixé, pour un espace clos donné, dans le but d'éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs sur la santé humaine, à atteindre, dans la mesure du possible, dans un délai donné ;
2° Niveau de référence pour le radon, un niveau d'activité volumique en radon dans l'air intérieur, pour un espace clos donné, au-dessus duquel il est jugé inapproprié de permettre l'exposition des personnes, même s'il ne s'agit pas d'une limite ne pouvant pas être dépassée. »
Le tableau se rapportant au radon de l’annexe à l'article R. 221-29 du code de l’environnement est le suivant :
Réglementation pour les établissements recevant du public (code de santé publique)
Obligation de mesurage du radon :
L’article R. 1333-33 du code de la santé publique indique que :
« I- Le propriétaire ou, si une convention le prévoit, l'exploitant d'établissements recevant du public appartenant à l'une des catégories mentionnées à l'article D. 1333-32 fait procéder au mesurage de l'activité volumique en radon :
1° - Dans les zones 3 mentionnées à l'article R. 1333-29 ;
2°- Dans les zones 1 et 2, lorsque les résultats de mesurages existants dans ces établissements dépassent le niveau de référence fixé à l'article R. 1333-28.
II- Le mesurage de l'activité volumique en radon est réalisé par les organismes désignés en application de l'article R.1333-36. Il est renouvelé tous les dix ans et après que sont réalisés des travaux modifiant significativement la ventilation ou l'étanchéité du bâtiment.
Le délai de dix ans court à partir de la date de réception par le propriétaire ou, le cas échéant, par l'exploitant des résultats des derniers mesurages de l'activité volumique en radon effectués dans l'établissement.
III- Dès lors que les résultats du mesurage de l'activité volumique en radon réalisé lors de deux campagnes de mesurage successives sont tous inférieurs à 100 Bq/ m3, le propriétaire ou, le cas échéant, l'exploitant n’est plus soumis à l'obligation de faire procéder à un mesurage décennal jusqu’à la réalisation de travaux mentionnés au II. »
L’arrêté du 26 février 2019 relatif aux modalités de gestion du radon dans certains établissements recevant du public et de diffusion de l'information auprès des personnes qui fréquentent ces établissements vise à préciser la nature des actions à mener.
Si le niveau de radon est supérieur au niveau de référence de 300 Bq/m3, le propriétaire ou l’exploitant d’un établissement recevant du public a l’obligation d’entreprendre des actions correctives ou des travaux et d’en vérifier l’efficacité afin d’abaisser le niveau en dessous du niveau de référence.
En concertation avec le ministère en charge de la santé, l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) a mis à la disposition des collectivités territoriales, sur son site internet, un guide visant à les accompagner dans la mise en œuvre de la surveillance du radon dans les établissements recevant du public et d’actions locales de sensibilisation au risque radon auprès du grand public.
Par ailleurs, le ministère chargé de la santé a diffusé une instruction DGS/EA2/2021/17 du 15 janvier 2021 précisant les missions des agences régionales de santé en matière de gestion de la présence de radon dans les établissements recevant du public et d’information du public sur les risques attribuables au radon dans l’habitat.
Réglementation pour les lieux de travail (code du travail)
Les employeurs doivent évaluer le risque radon dans le cadre de la démarche de prévention des risques professionnels pour les lieux de travail en sous-sol et rez-de-chaussée des bâtiments et dans des lieux de travail spécifiques principalement en milieu souterrain (cavités, tunnels, ouvrages…).
Les employeurs ne doivent pas exposer leurs travailleurs à un niveau de radon dépassant le niveau de référence de 300 Bq/m3. Ils doivent donc réduire le niveau d’exposition en dessous du niveau de référence. En cas d'impossibilité, les employeurs doivent appliquer le dispositif renforcé pour la radioprotection afin de protéger et de surveiller leurs travailleurs susceptibles de dépasser 6 mSv/an.
Il existe une fiche établie par l’ASN, qui résume la méthode pour prévenir l’exposition au radon des travailleurs (les particularités des lieux spécifiques de travail n’y sont pas traités) .
Un dossier complet est proposé sur le site de l’INRS.
Comment connaître l’exposition au radon dans son habitation ?
Le rattachement de sa commune à l’une des trois catégories de potentiel radon ne permet pas de connaître la concentration dans une habitation qui dépend aussi des caractéristiques du bâtiment et du mode de vie de ses occupants.
Le seul moyen de connaître le niveau de radon de son habitation est de le mesurer grâce à des détecteurs pendant au moins 2 mois en période de chauffe (mi-septembre à fin avril dans la France métropolitaine) dans au moins 2 pièces de vie situées aux niveaux les plus bas de son habitation, de préférence le séjour et une chambre.
En effet, le radon provenant principalement du sol, les niveaux les plus élevés se situent généralement dans les pièces les plus proches du sol. Les détecteurs sont fournis, puis développés après la période de pose, par des laboratoires accrédités. Le coût d’acquisition et de développement de ces détecteurs s’élève à quelques dizaines d’euros.
Le site internet de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire indique comment un particulier peut se procurer un détecteur radon afin d'effectuer lui-même un dépistage
Il est également possible de contacter un organisme agréé pour la mesure réglementaire d’activité volumique du radon pour certains établissements recevant du public en application de l’article R. 1333-36 du code de la santé publique, afin qu’il vienne réaliser les mesures au sein de l’habitation. La liste desdits organismes agréés est disponible sur le site de l'Autorité de sûreté nucléaire (cf. liste des organismes agréés de niveau 1).
Il est recommandé d’avoir un niveau de radon dans son logement inférieur au niveau de référence fixé à 300 Bq/m3, et plus généralement, le plus bas raisonnablement possible.
L’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) a publié deux vidéos sur le sujet : la première présente l’origine et les risques sanitaires liés à ce gaz, et la seconde précise les modalités de mesure du radon dans l’habitat :
Qu'est ce que le radon ?
Mesurer le radon dans son habitation
Comment réduire l’exposition au radon dans son habitation ?
L’arrêté du 20 février 2019 relatif aux informations et aux recommandations sanitaires à diffuser à la population en vue de prévenir les effets d'une exposition au radon dans les immeubles bâtis précise les actions à mener pour réduire les risques liés à l’exposition au radon.
En dessous du niveau de référence de 300 Bq/m3 :
Les recommandations générales de bonnes pratiques s'appliquent :
- Aérer son logement par l'ouverture des fenêtres au moins 10 minutes par jour dans chaque pièce,
- Vérifier et entretenir les systèmes de ventilation installés et ne pas obturer les entrées et sorties d'air,
- Dans le cadre de travaux de rénovation énergétique, veiller au maintien d'une bonne qualité de l'air intérieur.
En cas de dépassement du niveau de référence de 300 Bq/m3 :
Pour une concentration n'excédant pas 1 000 Bq/m3, des actions simples, ne mettant pas en œuvre des travaux lourds sur le bâtiment, permettent d'abaisser suffisamment la concentration en radon. Elles peuvent cependant ne pas conserver toute leur efficacité au cours du temps.
- Application des recommandations générales de bonnes pratiques (voir ci dessus),
- Et aménagement des locaux :
- Réaliser des étanchements pour limiter l'entrée du radon dans le bâtiment (porte de cave, entrée de canalisation, fissure du sol, etc.) ;
- Rectifier les dysfonctionnements éventuels de la ventilation dans le cadre de sa vérification et de son entretien ; améliorer ou rétablir l'aération naturelle du soubassement (ouverture des aérations du vide sanitaire ou de cave obturées).
- Améliorer ou rétablir l'aération naturelle du soubassement (ouverture des aérations du vide sanitaire ou de cave obturées).
Au-delà de 1000 Bq/m3 ou lorsque le niveau d'activité volumique persiste au-delà de 300 Bq/m3 après la mise en œuvre des recommandations de bonnes pratiques et des aménagements :
- Faire réaliser un diagnostic du bâtiment par un professionnel, qui permettra de définir les travaux à réaliser.
Ces travaux visent à abaisser les concentrations en radon et consistent notamment à :
- Assurer l'étanchéité du bâtiment vis-à-vis des entrées de radon (étanchement des points singuliers-des canalisations, portes et trappes-entre le soubassement et le volume habité, traitements de surfaces et couverture des sols en terre battue). Il s'agit d'un préalable essentiel à l'efficacité d'autres solutions mises en œuvre en parallèle, listées ci-dessous ;
- Augmenter le renouvellement d'air à l'intérieur des pièces habitées pour diluer le radon, sans causer d'inconfort, conformément aux dispositions de l'arrêté du 24 mars 1982 relatif à l'aération des logements ;
- Traiter le soubassement (vide sanitaire, cave, dallage sur terre-plein) pour réduire l'entrée du radon par une ventilation du soubassement ou la mise en place d'une légère dépression d'air par rapport au volume habité par extraction mécanique lorsque cela est possible.
Une fois ces solutions mises en œuvre, il est recommandé de vérifier leur efficacité en réalisant de nouvelles mesures de radon.
L’ASN avec le soutien du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB), a élaboré un guide qui expose les actions préventives ou correctives à appliquer pour préserver la qualité sanitaire des bâtiments
Ce guide peut être considéré comme une information de référence et de premier niveau tant pour les professionnels du bâtiment que pour les particuliers.
Informations sur le radon
- Le radon sur le site du ministère chargé de l’environnement
- Le radon sur le site du ministère chargé de la santé
- Le radon sur le site du ministère chargé du travail
- Dossier pédagogique pour les particuliers sur le site de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
- Informations sur le risque et les mesures sur le site de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
- Le quatrième plan national d’action 2020-2024 pour la gestion du risque radon pour faire face aux risques à long terme dus à l’exposition au radon
- Le radon sur le site du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
Interlocuteurs au niveau régional
Sur les aspects santé et environnement